Marque enregistrée - Marque en vigueur

PLACE DES LICES
Mlle Pascale RAYMOND

Numéro de dépôt :
4186895
Date de dépôt :
08/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2025
PLACE DES LICES de Pascale RAYMOND

Présentation de la marque PLACE DES LICES

Déposée par voie électronique le 8 juin 2015 par mademoiselle Pascale RAYMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLACE DES LICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est mademoiselle Pascale RAYMOND domicilié(e) La Garrigue, chemin des Marres - 83990 - SAINT TROPEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Pascale RAYMOND domicilié(e) La Garrigue, chemin des Marres - 83990 - SAINT TROPEZ - France.

La marque PLACE DES LICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLACE DES LICES arrivera à expiration en date du 8 juin 2025.

Pascale RAYMOND a également déposé les autres marques suivantes : Place des Lices , PAMPELONNE


Mlle Pascale RAYMOND - La Garrigue, chemin des Marres - 83990 - SAINT TROPEZ - France


Mlle Pascale RAYMOND - La Garrigue, chemin des Marres - 83990 - SAINT TROPEZ - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.